Introduction

LES PRÉSENTES CONDITIONS S'APPLIQUENT UNIQUEMENT À VOTRE ACCÈS À CE SITE WEB ET À VOTRE UTILISATION DE CE DERNIER, AINSI QU'AUX SERVICES ET AUX RENSEIGNEMENTS OBTENUS À TRAVERS CE SITE WEB. LES PRÉSENTES CONDITIONS N'ALTÈRENT AUCUNEMENT LES CONDITIONS DE TOUT AUTRE CONTRAT PASSÉ AVEC MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS, SES SOCIÉTÉS MÈRES, SES FILIALES OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES.

Le présent site Web (mcam.com, ci-après le « Site ») est fourni par Mitsubishi Chemical Advanced Materials AG (MCAM) et les entreprises de son groupe (ci-après « MCAM »). Notez que si vous consultez le site Web de toute autre entreprise MCAM, vous serez soumis aux conditions d'utilisation de ladite entreprise MCAM, qui peuvent être différentes des Conditions énoncées ici.

Les Conditions peuvent être modifiées de temps à autre à la discrétion de MCAM. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions. SI VOUS REFUSEZ DE RESPECTER CES CONDITIONS MODIFIÉES OU TOUTE CONDITION FUTURE, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SITE NI TÉLÉCHARGER LES RESSOURCES DE CE DERNIER.

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Droits de propriété et droits d'auteur

Droits d'auteur (copyrights). Tous les contenus du Site incluant, mais sans s'y limiter, la conception, les textes, les logiciels, les dessins techniques, les configurations, les graphiques et autres fichiers, leur sélection et leur arrangement (ci-après le « Contenu »), sont soit protégé par la mention Copyright © 1999 - 2019 Le groupe de sociétés Mitsubishi Chemical Advanced Materials (ci-après le « Copyright MCAM »), soit la propriété exclusive des sociétés affiliées ou concédants de licence MCAM. Tous droits réservés. Le Contenu ne peut être modifié, copié, distribué, encadré, reproduit, republié, téléchargé, affiché, posté, transmis ou vendu sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, en totalité ou en partie, sans autorisation écrite préalable de MCAM. Vous pouvez toutefois télécharger et imprimer le Contenu à des fins non compétitives ni dénigrantes envers MCAM, à condition que vous préserviez l'ensemble des mentions de droits d'auteur ou autres mentions de propriété. Notez que cette autorisation limitée peut être révoquée à tout moment et exclut la republication du Contenu sur tout site Internet, intranet ou extranet, ainsi que l'intégration d'informations dans toute autre base de données ou compilation. Toute autre utilisation du Contenu est strictement interdite. Vous acceptez également de n'utiliser aucun moyen électronique ni aucun autre moyen, pour extraire, collecter ou recueillir systématiquement des données ou champs de données du présent Site, y compris, notamment, l'identité des clients. Si vous pensez que des contenus vous appartenant ont été incorrectement utilisés sur le Site, merci de nous contacter via "contactez-nous " support.select@mcam.com.

Marques commerciales

Les marques du Site sont des marques commerciales ou des marques déposées de MCAM ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence, et ne peuvent pas être copiées, imitées ou utilisées, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de MCAM. L'ensemble des en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes et scripts constituent des marques de service, des marques commerciales et/ou l'habillage commercial de MCAM ou de ses sociétés affiliées et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de MCAM. Les autres marques commerciales, marques déposées, noms de produits et noms de sociétés ou logos figurant sur le Site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Brevets

Les produits et processus de MCAM sont couverts par un ou plusieurs brevets et sont soumis à d’autres secrets commerciaux et droits de propriété. MCAM se réserve tous ces droits. Aucune des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée comme un transfert ou une concession des droits sous un quelconque brevet. Vous acceptez de ne pas enfreindre de tels droits ni de décompiler, recourir à la rétro-ingénierie ou démonter un produit ou un processus de MCAM.

Logiciels

Vous êtes autorisé à utiliser tout logiciel, y compris les fichiers, les images générées par le logiciel, le code et les données accompagnant le logiciel (ci-après collectivement « Logiciel »), employé ou accessible par le Site, uniquement pour accéder au Site et pour l'utiliser aux fins mentionnées expressément sur le Site, si tant est que ces utilisations ne soient pas compétitives ou dénigrantes pour MCAM. MCAM conserve la pleine et entière propriété intellectuelle et la licence, le cas échéant, liées au Logiciel. Vous acceptez de ne pas copier, distribuer, vendre, modifier, décompiler ou désassembler le Logiciel, ni de recourir à la rétro-ingénierie ou de créer d’œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Conduite de l'utilisateur : généralités

En utilisant ce site, vous acceptez : de ne pas perturber ou entraver la sécurité du Site ou de tout service, ressources système, comptes, serveurs ou réseaux connectés au Site ou accessibles via ce dernier, ou de sites Web affiliés ou liés, ni d'abuser desdits sites ;  de ne pas perturber ou entraver l'expérience des autres utilisateurs du Site ou des sites Web affiliés ou liés ;  de ne pas télécharger, publier ou transmettre de toute autre manière à travers ou sur le Site tout virus ou autre fichier nuisible dangereux ou destructeur, ni de changer ou altérer de toute autre manière les informations ou contenus proposés à travers ou sur le Site ;  de ne pas utiliser ou tenter d'utiliser le compte, le service ou le système d’une autre personne sans l'autorisation de MCAM, ni de créer ou d’utiliser une fausse identité sur le Site ;  de ne pas transmettre à travers, ou sur le site, des pourriels, des chaînes de lettres, du courrier indésirable ou tout autre type de courriel de masse non sollicité, à des personnes ou à des entités qui n'ont pas accepté de recevoir de tels contenus ;  de ne pas divulguer votre nom d'utilisateur et mot de passe à d’autres personnes, sur le Site comme ailleurs ;   de ne pas tenter d'obtenir l'accès non autorisé au Site ou à des parties du Site dont l'accès est limité.

Informations sur le contenu, les produits et les services - Limitations

Tous les contenus disponibles sur le Site, y compris, notamment, les données, les dessins techniques, les configurations, les devis et autres informations de commande, et les listes de produits ou de services sont considérés comme exacts. CEPENDANT, NOUS VOUS RECOMMANDONS D'ÉVALUER DE FAÇON INDÉPENDANTE L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS ET LEUR UTILITÉ PAR RAPPORT À VOS BESOINS PARTICULIERS DES CONTENUS, PRODUITS OU SERVICES DISPONIBLES SUR LE SITE. Nous pouvons modifier les produits et les services à tout moment sans préavis. MCAM ne garantit pas que les produits ou services proposés en ligne seront disponibles au moment de votre commande. Toutes les informations sur le Site sont soumises aux exclusions énumérées ci-dessous.

Liens et contenus tiers

Liens vers d'autres sites Web. Le Site peut occasionnellement contenir des liens vers d'autres sites Web. MCAM fournit ces liens pour votre convenance et en aucun cas n'approuve, ne cautionne, ne recommande ou ne peut être tenu pour responsable des sites Web proposés en lien, des contenus, produits ou services disponibles sur ou via de tels sites ou des sociétés liées à de tels sites.

Liens à partir d'autres sites Web

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Contenus tiers

Le Site peut contenir des ressources, des données ou des informations fournies, publiées ou proposées par des tiers via l'encadrement et d'autres technologies, y compris, notamment, des contenus d'ordre général, des publicités, des outils ou des données de produits ou de services, des parrainages ou des commentaires dans des discussions communautaires en ligne. Vous convenez que ni MCAM ni ses filiales ne peuvent être tenus pour responsables envers vous pour lesdites ressources, données et informations. Votre utilisation des contenus tiers peut également être soumise aux dispositions applicables des conditions d’utilisation et de la politique de confidentialité du fournisseur des contenus. Les contenus fournis par des tiers sur le Site ne sont ni vérifiés ni cautionnés par MCAM, qui ne s'en porte pas garant. MCAM n'est pas responsable de la livraison ou de la qualité des biens ou services vendus, promus ou mis à disposition par des tiers sur le Site ou sur tout autre site Web. Si vous croyez que les contenus fournis par des tiers enfreignent l'un de vos droits de propriété, veuillez nous en aviser immédiatement.

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CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS. DANS CE CAS, NOTRE RESPONSABILITÉ EST LIMITÉE AUX REVENUS QUE NOUS AVONS PERÇUS DE VOTRE PART AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LA CAUSE DE L'ACTION APPLICABLE.

Autre

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Utilisation internationale

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Dernière mise à jour : mars 2019

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